Documents de la Bassée

Bilan de la concertation du site pilote de la Bassée

08/01/2016 La Bassée La Bassée Partage

Au Sommaire

1. Le contexte et les objectifs de la concertation sur le projet d'aménagement de la Bassée
1.1. Le débat public et la décision de l'EPTB Seine Grands Lacs
1.2. La préparation du PAPI de la Seine et de la Marne franciliennes
1.3. La concertation sur le choix du site pilote et le programme de valorisation écologique
2. Le dispositif de concertation sur le choix du site pilote et le programme de valorisation écologique
2.1. Les réunions de concertation
2.2. Le site Internet de l'EPTB Seine Grands Lacs
2.3. Les lettres d'information
3. Les inquiétudes et les attentes des acteurs locaux et des riverains
3.1. Les incidences environnementales de l'ouvrage
3.2. Les impacts de l'ouvrage sur les usages et les modalités d'indemnisation
3.3. Le foncier: maîtrise foncière et gel du foncier
3.4. La conception et la construction de l'ouvrage
3.5. Les modalités d'utilisation de l'ouvrage: avant, pendant, après
3.6. L’efficacité du projet et ses alternatives
3.7. Le coût et le planning du projet
3.8. Les mesures écologiques
3.9. Les mesures d'accompagnement pour le territoire
3.10. La pérennité de l'entretien du site pilote et des mesures écologiques
3.11. La phase d'expérimentation
3.12. La coordination avec Voies Navigables de France
4. Les suites de la concertation
5. La synthèse de la garante de la concertation

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