Seine Grands Lacs
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Décisions 2023

Décision 2023-01/D

Convention d'études (2022-2023 ) entre seine Grands Lacs et l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Est dite École d'architecture de la ville et des territoires (EAVT) - "Aménagement hydraulique de la Vallée de La Bassée et de venir du canal de Bray-La Tombe : un enjeu fort pour le territoire de la Communauté de communes Bassée-Montois"

Décision 2023-02/D

Approbation de la convention d'occupation par le Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs d'un garage à bateaux et d’une salle de réunion situés dans la base nautique départementale de Mathaux

Décision 2023-03/D

Affaire Indivision LEGENDRE
Décision de consignation des indemnités relatives au jugement d’expropriation
RG 22/00037
Minute 2023/01

Décision 2023-04/D

Affaire Indivision LEGENDRE
Décision de consignation des indemnités relatives au jugement d’expropriation
RG 22/00037
Minute 2023/01

Décision 2023-05/D

Affaire Indivision LEGENDRE
Décision de consignation des indemnités relatives au jugement d’expropriation
RG 22/00037
Minute 2023/01

Décision 2023-06/D

Affaire Indivision LEGENDRE
Décision de consignation des indemnités relatives au jugement d’expropriation
RG 22/00037
Minute 2023/01

Décision 2023-08/D

Zones d’expansion des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de réaménagement du cours d’eau Sarce et d’une zone humide à Bragelogne-Beauvoir portés par le SDDEA

Décision 2023-09/D

Zones d’expansion des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs pour l’étude relative à la reconquête du lit majeur de la Bresse en amont de Bar-sur-Aube portée par le SDDEA

Décision 2023-10/D

Zones d’expansion des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de remise en fond de vallée du Ru de la Pierre à Couvignon (10), portés par le SDDEA

Décision 2023-11/D

Zones d’expansion des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de restauration des zones humides et du champ d'expansion des crues de l'Armance à Saint-Florentin, portés par le SMBVA

Décision 2023-12/D

Zones d’expansion des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de création d'une noue annexe à l'Armançon par restauration de ZEC à Tonnerre (89), portés par le SMBVA

Décision 2023-13/D

Renouvellement 2023 de l’adhésion à l’association France Ramsar

Décision 2023-14/D

Renouvellement 2023 de l’adhésion au CEPRI

Décision 2023-15/D

Opération de restauration sur le Bassin du Brévant portée par le Syndicat Mixte du Bassin de l’Armançon (SMBVA)

Décision 2023-20/D

Renouvellement d'adhésion à l'Association nationale des gestionnaires de digues (France-Digues) pour l'année 2023

Décision 2023-21/D

Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial Fret, non constitutive de droits réels, entre Seine Grands Lacs et Voies navigables de France (VNF)

Décision 2023-22/D

Renouvellement 2023 de l’adhésion à l’Association française pour l’information géographique (AFIGéo)

Décision 2023-24/D

Convention de partenariat "Marathon du Der" 2023

Décision 2023-25/D

Renouvellement de l'adhésion au réseau Idéal Connaissances pour 2023

Décision 2023-26/D

Signature du contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec la SCOP Jazzus Productions pour un concert à l’église de Champaubert

Décision 2023-27/D

Versement d’une subvention à l’Office de Tourisme du Lac du Der dans le cadre de l’organisation de la deuxième édition du festival Moov’O’Der

Décision 2023-30/D

Avenant du bail commercial de sous-location de locaux sis 12 rue Villiot à Paris, à l'Association Française de Prévention des Catastrophes Naturelles et Technologiques (AFPCNT)

Décision 2023-31/D

Renouvellement adhésion Seine en Partage

Décision 2023-32/D

Convention financière 2023 d'aide au fonctionnement, dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient

Décision 2023-33/D

Convention financière 2023 d’aide à l’investissement, dans le cadre du partenariat entre l’EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d’Orient

Décision 2023-34/D

Attribution d'une subvention au Groupement des lieutenants de Louveterie de l'Aube pour l'année 2023

Décision 2023-35/D

Octroi d'une subvention exceptionnelle à la Fédération des Pêcheurs de la Nièvre dans le cadre du Mondial de la carpe

Décision 2023-36/D

Attribution de la résidence d'artiste 2023 à l'église Champaubert

Décision 2023-38/D

Renouvellement 2023 de l’adhésion à l’Association ARCEAU Ile-de-France

Décision 2023-39/D

Participation financière de Seine Grands Lacs à l'étude hydromorphologique de la rivière Droye, portée par le SMABV

Décision 2023-40/D

Zones d’expansions des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs à l’étude globale de connaissance du bassin versant de la Manoise et de ses affluents, portée par le SMBMA

Décision 2023-41/D

Zones d’expansions des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de renaturation du lit mineur de la Suize et restauration de sa zone humide, portés par le SMBMA

Décision 2023-42/D

Zones d’expansions des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de restauration morphologique du ruisseau de la Saussiotte et de sa zone d’expansion des crues par reconnexion des zones humides à Semur-en-Auxois (21), portés par le SMBVA

Décision 2023-43/D

Renouvellement 2023 à l'ARB (Agence régionale de la biodiversité) Ile-de-France

Décision 2023-44/D

Approbation du contrat de prêt entre l'EPTB Seine Grands Lacs et la BRED - Banque Populaire

Décision 2023-45/D

Renouvellement de l'adhésion à l'association forestière de certification forestière PEFC

Décision 2023-46/D

Convention de répartition des coûts induits par le remplacement du groupe hydraulique de la vanne batardeau de la prise de l'usine EDF du barrage de Pannecière

Décision 2023-47/D

Approbation du contrat de prêt entre l’EPTB Seine Grands Lacs et la Caisse des dépôts pour le financement de l’opération de rénovation lourde du lieu d’appel de Mathaux

Décision 2023-48/D

Zones d’expansions des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de renaturation hydromorphologique du Ru de Baon et de sa Zone d’Expansion de crues, portés par le SMBVA

Décision 2023-49/D

Zones d’expansions des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux travaux de restauration hydromorphologique du Ru de Migennes, portés par le SMBVA

Décision 2023-50/D

Approbation du contrat de prêt entre l'EPTB Seine Grands Lacs et l'Agence France Locale

Décision 2023-51/D

Adhésion de Seine Grands Lacs au Groupement d'intérêt économique d'infogérance communautaire (GIPC)

Décision 2023-52/D

Approbation du contrat de ligne de trésorerie interactive entre l'EPTB Seine Grands Lacs et la Caisse d'Épargne Ile-de-France

Décision 2023-53/D

Renouvellement de l'adhésion à la Société Hydrotechnique de France (SHF)

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