Délibérations 2020

2020-01-BS         Délibération relative aux acquisitions foncières du prjet de la Bassée

2020-01bis-BS   Convention avec Voies Navigables de France, relative à l'occupation temporaire du domaine public fluvial à Saint-Dizier pour la station de mesures P11

2020-02-BS         Approbation de la convention avec le département de la Haute-Marne relative à l’installation d’une station hydrométrique sur la Blaise en rive gauche de la RD 261 sur le territoire de la commune de Wassy

2020-02bis-BS   Cession au profit du département de l'Aube d'une parcelle boisée située à Piney

2020-03-BS         Approbation du plan de cession de deux propriétés bâties de l’EPTB Seine Grands Lacs

2020-04-BS         Approbation d’une convention avec le département de l’Aube pour l’occupation d’une salle de la maison des lacs

2020-05-BS         Approbation de la convention de partenariat et de financement avec la SAS IDEAL Connaissances, dans le cadre du 13eme forum national d’information sur les risques « IRISES » des 9 et 10 décembre 2020

2020-06-BS         Approbation du versement d’une subvention à l’association pour la conservation et le maintien du souvenir des villages disparus (lac-réservoir marne)

2020-07-BS         Approbation de la convention de partenariat et de subventionnement pour le projet « la résidence de l’eau »

2020-08-BS         Approbation du versement d’une subvention à l’Association Découverte et Animation du Territoire d'Orient et de l'Est Aubois (ADATOEA)

2020-09-BS         Approbation de l’adhésion au Comité Français des Barrages et Réservoirs (CFBR)

2020-10-BS         Approbation du retrait de l’EPTB du forum métropolitain du Grand Paris

2020-10bis-BS   Cession au profit du conservatoire du littoral de parcelles boisées autour du lac du Der (Marne)

2020-11-CS         Communication relative aux décisions du Président prises entre le 12 décembre 2019 et le 14 mai 2020

2020-12-CS         Communication relative aux marches publics et accords-cadres passes du 15 novembre 2019 au 30 avril 2020

2020-13-CS         Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommes du 1er janvier au 31 mai 2020

2020-14-CS         Approbation du compte de gestion de Monsieur le directeur régional des finances publiques de la région Île-de-France – exercice 2019

2020-15-CS         Approbation du compte administratif de l’EPTB Seine Grands Lacs – exercice 2019

2020-16-CS         Approbation de l’affectation du résultat budgétaire – exercice 2019

2020-17-CS         Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2020

2020-18-CS         Approbation des contrats d’emprunt de financement du casier pilote de la Bassée

2020-19-CS         Communication relative au plan de continuité d’activité de l’établissement

2020-20-CS         Approbation de la stratégie environnementale de l’EPTB Seine Grands Lacs

2020-21-CS         Approbation de la convention cadre de partenariat et de la convention financière 2020 avec le syndicat mixte du Parc Naturel Régional de la Forêt d’Orient, dans le cadre du plan de gestion 2020-2029 de la Réserve Naturelle Nationale de la Forêt d’Orient

2020-22-CS         Communication relative au point d’avancement du Programme d’Action de Prévention des Inondations de la Seine et de la Marne franciliennes (PAPI SMF)

2020-23-CS         Approbation de la convention de partenariat relative au portage, à l’animation et au suivi du PAPI au stade d’intention du bassin du Loing avec l’EPAGE du Loing

2020-24-CS         Approbation du programme de réhabilitation des locaux du lieu d’appel d’Éclaron (lac-réservoir Marne)

2020-25-CS         Approbation de l’avenant n°1 a la convention d’occupation du domaine public de l’EPTB Seine Grands Lacs au profit du département de l’Aube pour des activités touristiques et sportives

2020-26-CS         Approbation de la mise en adéquation du règlement intérieur avec les statuts du syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs

2020-27-CS         Communication relative au projet de classes « découverte eau et nature »

2020-28-CS         Délibération relative à la résidence artistique de l’église de Champaubert

2020-29-CS         Communication relative à l’adaptation de l’organisation des services

2020-30-CS         Délibération fixant la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction

2020-31-CS         Délibération autorisant la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des ingénieurs en chef, ingénieurs, techniciens

2020-32-CS         Délibération relative à la fourniture d’habillement et d’équipement de protection individuelle

2020-33-CS         Délibération autorisant la création et la suppression d’emplois

2020-34-CS         Renouvellement des élu.e.s du Bureau syndical dont le mandat électif a pris fin, suite aux élections municipales de juin 2020

2020-35-CS         Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)

2020-36-CS         Désignation d’un représentant de l’EPTB Seine Grands Lacs au Comité de bassin Seine-Normandie

2020-37-CS         Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs aux Commissions locales de l’eau (CLE)

2020-38-CS         Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs de Paris

2020-39-CS         Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs de la Haute-Marne

2020-40-CS         Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs au sein de l’Association nationale des élu.e.s de bassin (ANEB)

2020-41-CS         Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs au sein du Centre européen de prévention des risques d’inondation (CEPRI)

2020-42-CS         Convention d’occupation du domaine public de l’EPTB Seine Grands Lacs au profit du syndicat mixte d’aménagement touristique du lac du Der-Chantecoq

2020-43-CS         Autorisation de recevoir une subvention du Département de la Marne dans le cadre de la rénovation de l’église de Champaubert, des expositions et des résidences d’artistes

2020-44-CS         Convention avec la MGP relative au financement et à la délégation de compétence, nécessaires aux travaux de La Bassée

2020-45-CS         Modification du tableau des effectifs