Délibérations 2019
BUREAU SYNDICAL DU 21 MARS 2019
PROCÈS VERBAL
2019-03/01 Délibération approuvant le principe de cession de la forêt du Parc de Pont (Aube)
COMITÉ SYNDICAL DU 21 MARS 2019
PROCÈS VERBAL
2019-03/10 Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés
2019-03/12 Délibération portant approbation du plan de formation 2019-2020
2019-03/13 Délibération relative aux modalités de mise en œuvre du Compte Personnel d’Activité
2019-03/14 Délibération portant sur la création et la transformation d'emplois
COMITÉ SYNDICAL DU 24 MAI 2019
PROCÈS VERBAL
2019-05/01 Délibération relative à l’avant-projet du site pilote de la Bassée
BUREAU SYNDICAL DU 20 JUIN 2019
PROCÈS VERBAL
2019-06/04 Adhésion de l'EPTB Seine Grands Lacs au réseau professionnel IDEAL Connaissances
COMITÉ SYNDICAL DU 02 JUILLET 2019
PROCÈS VERBAL
2019-06/08 Compte administratif de l'exercice 2018
2019-06/09 Affectation du résultat budgétaire de l'exercice 2018
2019-06/10 Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2019
2019-06/11 Communication relative à l'état des crédits budgétaires consommés en date du 23 mai 2019
2019-06/12 Suppression d'emploi
2019-06/15 Déploiement du télétravail
2019-06/19 PAPI d'intention de la Seine Troyenne - approbation du bilan et de la clôture du programme d'actions de prévention des inondations
2019-06/20 PAPI d'intention de la Seine Troyenne - approbation de la clôture de la convention relative au portage commun avec Troyes Champagne Métropole
BUREAU SYNDICAL DU 11 JUILLET 2019
PROCÈS VERBAL
2019-11/04 bis Cession d'une maison d'habitation sise 12 route Verrières à Bréviandes (département de l'Aube)
2019-11/09 Convention d'intervention pour la lutte contre les espèces nuisibles sur les propiétés de l'EPTB Seine Grands Lacs (département de l'Aube)
COMITÉ SYNDICAL DU 11 JUILLET 2019
PROCÈS VERBAL
2019-11/11 Communication relative à l'état de la consommation des dépenses
2019-11/12 Rapport d'orientations budgétaires 2020
2019-11/15 Projet de révision des règlements d'eau des lacs-réservoirs Aube et Seine
2019-11/16 Locaux techniques du lac-réservoir Aube - réhabilitation du lieu d'appel de Mathaux
2019-11/18 Avenant au contrat de partenariat avec l'AESN relative à l'adaptation au changement climatique du bassin amont de la Seine
2019-11/19 Création d'emplois
BUREAU SYNDICAL DU 12 DÉCEMBRE 2019
PROCÈS VERBAL
2019-12/01 Convention d'appui à la phase 8 du programme de recherche PIREN-SEINE
2019-12/01 bis PAPI de la Seine et de la Marne franciliennes – Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et l'EPTB Seine Grands Lacs pour l'appui à la mise en œuvre des actions de la stratégie de résilience de la Ville de Paris par l'EPTB.
2019-12/02 Avenant pour la mise en œuvre du programme 2019 du plan de gestion de la réserve naturelle nationale de la forêt d'orient
2019-12/03 bis Autorisation à contracter une ligne de trésorerie
COMITÉ SYNDICAL DU 12 DÉCEMBRE 2019
PROCÈS VERBAL
2019-12/05 Modification des domaines de la délégation d'attributions du Comité Syndical au Président
2019-12/06 Communication relative à l'état des crédits budgétaires consommés en 2019
2019-12/07 Rapport sur la situation en matière d'égalité femme/homme à l'EPTB Seine Grands Lacs
2019-12/08 Approbation du budget primitif 2020
2019-12/09 Autorisation à contracter tout emprunt ou ligne de trésorerie
2019-12/10 Méthode et durées d'amortissement
2019-12/11 Plan pluriannuel d'investissement : actualisation des AP-CP
2019-12/12 Frais de représentation
2019-12/17 Rapport sur la situation en matière de développement durable pour l'année 2019
2019-12/26 Délibération relative à la convention d'adhésion au CNAS
2019-12/27 Fourniture d'habillement et de d'équipement de protection individuelle
2019-12/28 Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo