BUREAU SYNDICAL DU 25 JUIN 2020
2020-01-BS Délibération relative aux acquisitions foncières du projet de la Bassée
2020-01bis-BS Convention avec Voies Navigables de France, relative à l'occupation temporaire du domaine public fluvial à Saint-Dizier pour la station de mesures P11
2020-02-BS Approbation de la convention avec le département de la Haute-Marne relative à l’installation d’une station hydrométrique sur la Blaise en rive gauche de la RD 261 sur le territoire de la commune de Wassy
2020-02bis-BS Cession au profit du département de l'Aube d'une parcelle boisée située à Piney
2020-03-BS Approbation du plan de cession de deux propriétés bâties de l’EPTB Seine Grands Lacs
2020-04-BS Approbation d’une convention avec le département de l’Aube pour l’occupation d’une salle de la maison des lacs
2020-5-B0S Approbation de la convention de partenariat et de financement avec la SAS IDEAL Connaissances, dans le cadre du 13eme forum national d’information sur les risques « IRISES » des 9 et 10 décembre 2020
2020-06-BS Approbation du versement d’une subvention à l’association pour la conservation et le maintien du souvenir des villages disparus (lac-réservoir marne)
2020-07-BS Approbation de la convention de partenariat et de subventionnement pour le projet « la résidence de l’eau »
2020-08-BS Approbation du versement d’une subvention à l’Association Découverte et Animation du Territoire d'Orient et de l'Est Aubois (ADATOEA)
2020-09-BS Approbation de l’adhésion au Comité Français des Barrages et Réservoirs (CFBR)
2020-10-BS Approbation du retrait de l’EPTB du forum métropolitain du Grand Paris
2020-10bis-BS Cession au profit du conservatoire du littoral de parcelles boisées autour du lac du Der (Marne)
COMITÉ SYNDICAL DU 25 JUIN 2020
2020-11-CS Communication relative aux décisions du Président prises entre le 12 décembre 2019 et le 14 mai 2020
2020-12-CS Communication relative aux marches publics et accords-cadres passes du 15 novembre 2019 au 30 avril 2020
2020-13-CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommes du 1er janvier au 31 mai 2020
2020-14-CS Approbation du compte de gestion de Monsieur le directeur régional des finances publiques de la région Île-de-France – exercice 2019
2020-15-CS Approbation du compte administratif de l’EPTB Seine Grands Lacs – exercice 2019
2020-16-CS Approbation de l’affectation du résultat budgétaire – exercice 2019
2020-17-CS Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2020
2020-18-CS Approbation des contrats d’emprunt de financement du casier pilote de la Bassée
2020-19-CS Communication relative au plan de continuité d’activité de l’établissement
2020-20-CS Approbation de la stratégie environnementale de l’EPTB Seine Grands Lacs
2020-21-CS Approbation de la convention cadre de partenariat et de la convention financière 2020 avec le syndicat mixte du Parc Naturel Régional de la Forêt d’Orient, dans le cadre du plan de gestion 2020-2029 de la Réserve Naturelle Nationale de la Forêt d’Orient
2020-22-CS Communication relative au point d’avancement du Programme d’Action de Prévention des Inondations de la Seine et de la Marne franciliennes (PAPI SMF)
2020-23-CS Approbation de la convention de partenariat relative au portage, à l’animation et au suivi du PAPI au stade d’intention du bassin du Loing avec l’EPAGE du Loing
2020-24-CS Approbation du programme de réhabilitation des locaux du lieu d’appel d’Éclaron (lac-réservoir Marne)
2020-25-CS Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public de l’EPTB Seine Grands Lacs au profit du département de l’Aube pour des activités touristiques et sportives
2020-26-CS Approbation de la mise en adéquation du règlement intérieur avec les statuts du syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs
2020-27-CS Communication relative au projet de classes « découverte eau et nature »
2020-28-CS Délibération relative à la résidence artistique de l’église de Champaubert
2020-29-CS Communication relative à l’adaptation de l’organisation des services
2020-30-CS Délibération fixant la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction
2020-31-CS Délibération autorisant la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des ingénieurs en chef, ingénieurs, techniciens
2020-32-CS Délibération relative à la fourniture d’habillement et d’équipement de protection individuelle
2020-33-CS Délibération autorisant la création et la suppression d’emplois
COMITÉ D'INSTALLATION DU 22 SEPTEMBRE 2020
2020-34-CS Renouvellement des élu.e.s du Bureau syndical dont le mandat électif a pris fin, suite aux élections municipales de juin 2020
2020-35-CS Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
2020-36-CS Désignation d’un représentant de l’EPTB Seine Grands Lacs au Comité de bassin Seine-Normandie
2020-37-CS Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs aux Commissions locales de l’eau (CLE)
2020-38-CS Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs de Paris
2020-39-CS Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs de la Haute-Marne
2020-40-CS Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs au sein de l’Association nationale des élu.e.s de bassin (ANEB)
2020-41-CS Désignation des représentant.e.s de l’EPTB Seine Grands Lacs au sein du Centre européen de prévention des risques d’inondation (CEPRI)
2020-42-CS Convention d’occupation du domaine public de l’EPTB Seine Grands Lacs au profit du syndicat mixte d’aménagement touristique du lac du Der-Chantecoq
2020-43-CS Autorisation de recevoir une subvention du Département de la Marne dans le cadre de la rénovation de l’église de Champaubert, des expositions et des résidences d’artistes
2020-44-CS Convention avec la MGP relative au financement et à la délégation de compétence, nécessaires aux travaux de La Bassée
2020-45-CS Modification du tableau des effectifs
COMITÉ SYNDICAL DU 12 NOVEMBRE 2020
2020-46-CS Communication relative aux Décisions prises par le Président entre le 9 juin et le 7 octobre 2020
2020-47-CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 1er mai 2020 au 15 octobre 2020
2020-48-CS Révision des statuts du Syndicat Mixte EPTB Seine Grands Lacs
2020-49-CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 28 octobre 2020
2020-50-CS Approbation de la Décision modificative n°1 pour l’exercice 2020
2020-51-CS Rapport d’orientations budgétaires 2021
2020-52-CS Aménagement hydraulique de La Bassée- Déclaration de projet
2020-53-CS Convention de coopération entre la Société du Grand Paris et le Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs pour la fourniture de matériaux destinés à la réalisation des digues du site pilote de La Bassée
2020-54-CS Opération de site pilote de La Bassée - Acquisitions foncières
2020-56-CS Remplacement de deux membres suppléants de la Commission d’appel d’offres
2020-57-CS Désignation d’un.e. représentant.e de l’EPTB Seine Grands Lacs à la Commission locale de l’eau (CLE) de l’Armançon
2020-58-CS Adhésion au SIPPEREC
2020-59-CS Communication relative aux appels à projets artistiques en lien avec les missions de l’EPTB
BUREAU SYNDICAL DU 10 DÉCEMBRE 2020
2020-75/BS Acquisitions foncières de la Bassée
2020-76/BS Attribution d’une subvention à l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) La Truite Morvandelle en faveur de la manifestation « Lac Propre » à Pannecière
COMITÉ SYNDICAL DU 10 DÉCEMBRE 2020
2020-60/CS Communication relative aux Décisions prises par le Président entre le 15 octobre et le 26 novembre 2020
2020-61/CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés 15 octobre 2020 au 20 novembre 2020
2020-62/CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en 2020
2020-63/CS Remplacement d’un élu du Bureau syndical
2020-64/CS Approbation de la décision modificative n°2 pour l’exercice 2020
2020-65/CS Rapport sur l’égalité professionnelle
2020-66/CS Approbation du Budget Primitif pour 2021
2020-67/CS Autorisation à contracter tout emprunt ou ligne de trésorerie
2020-68/CS Délibération relative à la méthode et aux durées d’amortissement
2020-69/CS Délibération relative au Plan pluriannuel d’investissement (PPI) – Actualisation des AP-CP
2020-70/CS Délibération relative aux frais de représentation
2020-71/CS Délibération relative à la redevance pour soutien d’étiage (bilan des prélèvements 2020, fixation des modalités pour la redevance 2021 à percevoir en 2022
2020-72/CS Rapport de développement durable
2020-73/CS Programme d’Action de Prévention des Inondations de la Seine et de la Marne Franciliennes - Point d’avancement du dispositif 2014-2020
2020-74/CS Convention d’occupation du Domaine public entre l’EPTB Seine Grands Lacs et la Communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs pour des missions de développement touristique et de loisirs
2020-77/CS Délibération autorisant Seine Grands Lacs à contractualiser pour des apprentis
2020-78/CS Mise en place d’astreintes pour jaugeage (agents de la DBH)
2020-79/CS Contrats d’assurance des risques statutaires
2020-80/CS Délibération relative à la fourniture d’habillement et d’équipement de protection individuelle
2020-81/CS Modification du tableau des effectifs
