Seine Grands Lacs
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Décisions 2024

Décision 2024-01/D

Convention financière 2024 d'aide à l'investissement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient

Décision 2024-02/D

Convention financière 2024 d'aide au fonctionnement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient

Décision 2024-03/D

Subvention 2024 à l'association des Villages disparus du Lac du Der

Décision 2024-04/D

Fongibilité des crédits budgétaires : virement de crédits du chapitre 011 au chapitre 65

Décision 2024-05/D

Aide financière à la Fédération régionale des chasseurs du Grand Est pour 2024 dans le cadre de l'opération "J'aime la nature propre"

Décision 2024-06/D

Participation financière de Seine Grands Lacs pour l’étude de restauration de l’Agréau, des zones humides et des zones d’expansion des crues sur les communes de Champignelles et Villeneuve-les-Genêts

Décision 2024-07/D

Participation financière de Seine Grands Lacs pour les études pour la création d'une zone d'expansion des crues sur la commune de Charmoy

Décision 2024-08/D

Convention de partenariat relative à l'édition 2024 du Marathon du lac du Der

Décision 2024-09/D

Renouvellement de 2 baux portant location du droit de chasse en forêt de Bois Valours - cantons de la Briquerie et de Vaupreux

Décision 2024-10/D

Subvention relative à la réalisation d'une étude de faisabilité d'une Centre d'interprétation de la Zone Ramsar des Étangs de Champagne humide

Décision 2024-11/D

Renouvellement du partenariat avec l'Agence Régionale de Biodiversité en Île-de-France pour l'année 2024

Décision 2024-12/D

Participation de Seine Grands Lacs au "Forum Climat 2024" organisé par la Communauté de Communes Bassée-Montois

Décision 2024-13/D

Convention pour une mission d'étude (2023-2024) entre Seine Grands Lacs et l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Est, dite École d'Architecture de la Ville & des Territoires (EAVT)

Décision 2024-14/D

Participation financière à l'organisation du passage de la Flamme olympique à Mesnil-Saint-Père

Décision 2024-15/D

Renouvellement 2024 de l'adhésion à SHF (société hydrotechnique de France)

Décision 2024-16/D

Renouvellement 2024 de l'adhésion à l'Association ARCEAU Ile-de-France

Décision 2024-17/D

Renouvellement de l'adhésion au Centre Européen de Prévention du Risque Inondation pour l'année 2024 (CEPRI)

Décision 2024-18/D

Bail commercial de sous-location de locaux sis 12 rue Villiot à Paris, à La Foncière Centres-Villes Vivants

Décision 2024-19/D

Renouvellement de l’adhésion à l’Association Eau et Agriculture durables du Châtillonnais, pour l’année 2024

Décision 2024-20/D

Versement d'une subvention à la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) de Champagne-Ardenne, au titre de la convention de partenariat 2022-2024

Décision 2024-21/D

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française pour l'Information Géographique (AFIGéo) pour l'année 2024

Décision 2024-22/D

Renouvellement de l’adhésion au Comité français des barrages et réservoirs (CFBR)

Décision 2024-23/D

Approbation d’un contrat de prêt entre l’EPTB Seine Grands Lacs et l’Agence France Locale pour 5 millions d’euros avec phase de mobilisation

Décision 2024-24/D

Approbation d’un contrat de prêt entre l’EPTB Seine Grands Lacs et l’Agence France Locale pour 5 millions d’euros, à tirage immédiat

Décision 2024-25/D

Renouvellement du bail portant location du droit de chasse en forêt de Flacy (89)

Décision 2024-26/D

Renouvellement de l'adhésion du syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à l'Association Nationale des Élus de Bassin (ANEB)

Décision 2024-27/D

Convention conclue pour la mise à disposition de données dans le cadre de la mise en œuvre de la déclaration d’intention du 20 avril 2016, relative à la Stratégie Locale de Gestion du risque inondation

Décision 2024-29/D

Fongibilité des crédits budgétaires : virement de crédits du chapitre 023 au chapitre 021

Décision 2024-30/D

Approbation du contrat de ligne de trésorerie interactive entre l'EPTB Seine Grands Lacs et la Caisse d'Épargne Ile-de-France

Décision 2024-31/D

Convention de service entre la Ville de Paris (DSIN) et Seine Grands Lacs relative à l’allocation d’un espace informatique au sein du Data Center de la Ville de Paris

Décision 2024-32/D

Convention de prêt de matériel à l’artiste Julien POIDEVIN

Décision 2024-33/D

Convention de disponibilité pour missions opérationnelles et formations de sapeur-pompier volontaire

Décision 2024-35/D

Approbation du contrat de prêt entre l'EPTB Seine Grands Lacs et la Caisse des Dépôts pour le financement des travaux de réhabilitation et de renforcement des parements amont des barrages de la Morge, Beaumont et Chavaudon - Lac-réservoir Seine

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