Délibérations 2021
BUREAU SYNDICAL DU 27 JANVIER 2021
PROCÈS VERBAL
2021-02/CS Délibération fixant le nombre de membres du Bureau syndical
2021-03/CS Renouvellement des élu.e.s du Bureau syndical
2021-04/CS Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
BUREAU SYNDICAL DU 25 MARS 2021
PROCÈS VERBAL
2021-11/BS Convention de partenariat relative à la participation de l'EPTB SGL au festival international de la photo animalière et de la nature
2021-12/BS Opération du site pilote de La Bassée - acquisitions foncières
COMITÉ SYNDICAL DU 25 MARS 2021
PROCÈS VERBAL
2021-12/BS Opération du site pilote de La Bassée - acquisitions foncières
2021-17/CS Modification de la délégation d'attributions du Comité syndical au Président
2021-18/CS Charte de partage d'objectifs du Contrat de Territoire "Eau & Climat" du bassin du Loing
2021-20/CS Création et suppression d'emplois
BUREAU SYNDICAL DU 27 MAI 2021
PROCÈS VERBAL
2021-21/CS Opération de site pilote de la Bassée – acquisitions foncières
2021-23/BS Attribution d’une subvention au groupement des lieutenants de louveterie de l’aube pour l’année 2021
2021-24/BS Convention de partenariat avec l’association CAP DER, relative au Marathon du Der
2021-25/BS Délibération autorisant l’adhésion de l’EPTB Seine Grands Lacs a l’Association Française pour l’Information Géographique
COMITÉ SYNDICAL DU 27 MAI 2021
PROCÈS VERBAL
2021-26/CS Communication relative aux décisions du Président prises entre le 30 mars et le 4 mai 2021
2021-27/CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 1er mars au 30 avril 2021
2021-28/CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 30 avril 2021
2021-29/CS Approbation du compte de gestion de Monsieur le directeur régional des finances publiques de la région Ile-de-France – exercice 2020
2021-30/CS Approbation du compte administratif de l’EPTB seine grands lacs – exercice 2020
2021-31/CS Affectation du résultat budgétaire – exercice 2020
2021-32/CS Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2021
2021-33/CS Méthode et durées d’amortissement
2021-34/CS Bail de sous-location au bénéfice de l’ANEB
2021-35/CS Cession de deux habitations jumelées situées au 2 et 4 rue Caron à Mathaux (Aube)
2021-36/CS Cession de parcelles délaissées commune de Montigny en Morvan (département de la Nièvre)
2021-37/CS Opération de site pilote de la Bassée – approbation d’un contrat d’obligation réelle environnementale relatif à la réalisation des actions de valorisation écologique et de compensation écologique
2021-38/CS Dispositif d’évaluation de l’opération pilote du projet global d’aménagement de la Bassée
2021-39/CS Opération de site pilote de la Bassée – protocole amiable d’éviction de l’association « clos des lacs » fixant les conditions de son départ des parcelles H n°s 42-224-225-231 sous emprise de l’opération
2021-40/CS Communication relative au rapport d’activité 2020 de l’EPTB Seine Grands Lacs
2021-41/CS Communication relative au plan de gestion de crise
2021-42/CS Plan de transition énergétique 2021-2025
2021-43/CS Candidature a un appel à projets : « Innovations pour la gestion de l’eau, transition numérique et économie circulaire » auprès de l’Agence de l’Eau Seine- Normandie
2021-44/CS Convention de partenariat EPTB Seine Grands Lacs – SDDEA
2021-45/CS Convention de partenariat relatives à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil - Adhésion du SDDEA
2021-46/CS Convention de partenariat relatives à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil - Adhésion du S3M
2021-47/CS Communication sur le dispositif Episeine
2021-48/CS Convention de partenariat avec le territoire pilote du Syndicat mixte des bassins versants de la rivière École, du ru de la Mare-aux-Évées et de leurs Affluents et la Chambre d’Agriculture de région Île-de-France
2021-49/CS Convention de partenariat avec le territoire pilote de l’Epage Sequana et la Chambre d’Agriculture de Côte d’Or
2021-50/CS Convention de partenariat avec le territoire pilote du Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents et la Chambre d’Agriculture de la Haute-Marne
2021-51/CS Convention de partenariat avec le territoire pilote Vanne/Yonne représenté par la Communauté d’Agglomération du Grand Senonais, le Syndicat Mixte de la Vanne et de ses Affluents et le Syndicat Mixte Yonne Median et les Chambres d’Agriculture de l’Aube et de l’Yonne
2021-52/CS "Papi de la seine et de la marne franciliennes action 4-1-2 - préservation, restauration et gestion des champs d’expansion de crues, convention de partenariat avec le territoire pilote de l’Epage du bassin du Loing et les chambres d’agriculture du Loiret, de l’Yonne, de région Île-de-France
2021-53/CS "Convention de partenariat avec la chambre d'agriculture de région Île-de-France
Approbation de la candidature commune dans le cadre du projet RESCALE"
2021-54/CS Adoption du plan de formation 2021-2022
2021-55/CS Mise en place d'astreintes pour la maintenance des systèmes d'information ainsi que la gestion de crise
2021-56/CS Création et suppression d'emplois
COMITÉ SYNDICAL DU 28 SEPTEMBRE 2021
PROCÈS VERBAL
2021-57/CS Élection du Président
2021-58/CS Délégations d'attributions du Comité syndical au Président
2021-59/CS Élection du 1er Vice-Président
2021-60/CS Élection du 2e Vice-Président
2021-61/CS Élection du 3e Vice-Président
2021-62/CS Élection du 4e Vice-Président
2021-63/CS Élection du 5e Vice-Président
2021-64/CS Élection du 6e Vice-Président
2021-65/CS Élection du 7e Vice-Président
2021-66/CS Élection du 8e Vice-Président
2021-67/CS Élection du 9e Vice-Président
2021-68/CS Appel à candidature pour la Commission d'Appel d'Offres
2021-69/CS Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
COMITÉ SYNDICAL DU 9 NOVEMBRE 2021
PROCÈS VERBAL
2021-70/CS COMMUNICATION RELATIVE AUX DÉCISIONS DU PRÉSIDENT PRISES ENTRE LE 12 MAI 2021 ET LE 28 JUILLET 2021
2021-71/CS COMMUNICATION RELATIVE AUX MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES PASSÉS DU 1ER MAI AU 8 OCTOBRE 2021
2021-72/CS COMMUNICATION RELATIVE À L’ÉTAT DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES CONSOMMÉS DU 1ER JANVIER AU 15 OCTOBRE 2021
2021-73/CS DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU COMITÉ SYNDICAL AU PRÉSIDENT DE L’EPTB
2021-74/CS DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU COMITÉ SYNDICAL AU BUREAU SYNDICAL
2021-75/CS MODALITÉS D’ORGANISATION DES RÉUNIONS DE LA CAO EN TÉLÉCONFÉRENCE
2021-76/CS INSERTION DANS LES STATUTS DE L’EPTB SEINE GRANDS LACS DE LA FACULTÉ D’ORGANISER LES RÉUNIONS DÉLIBÉRATIVES DU BUREAU SYNDICAL ET DU COMITÉ SYNDICAL EN TÉLÉCONFÉRENCE ET FIXATION DES MODALITÉS D’ORGANISATION DE LA TÉLÉCONFÉRENCE
2021-77/CS CONVENTION EXCEPTIONNELLE DE FINANCEMENT SPÉCIFIQUE ET COMPLÉMENTAIRE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX ENTRE LE SYNDICAT MIXTE EPTB SEINE GRANDS LACS ET LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
2021-79/CS APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR L’EXERCICE 2021
2021-80/CS RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2022
2021-81/CS CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DU DÉPLOIEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES EN TOITURE DES BÂTIMENTS ENTRE LA SEM ÉNERGIE DE TROYES ET L’EPTB SEINE GRANDS LACS
2021-82/CS OPÉRATION DE SITE PILOTE DE LA BASSÉE : CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION SUR LA COMMUNE DE MONTIGNY-LENCOUP (FORÊT DES ESSARTS), DE BOISEMENTS COMPENSATEURS AUX DÉFRICHEMENTS AUTORISÉS POUR LA CONSTRUCTION DU SITE PILOTE DE LA BASSÉE
2021-83/CS OPÉRATION DE SITE PILOTE DE LA BASSÉE : CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION SUR LA COMMUNE D’EGLIGNY DE BOISEMENTS COMPENSATEURS AUX DÉFRICHEMENTS AUTORISÉS POUR LA CONSTRUCTION DU SITE PILOTE DE LA BASSÉE
2021-84/CS OPÉRATION DE SITE PILOTE DE LA BASSÉE - ACQUISITIONS FONCIÈRES
2021-85/CS CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ANIMATION POUR LE MONTAGE DU DOSSIER DE LABÉLISATION D’UN PROGRAMME D’ÉTUDES PRÉALABLES À UN PAPI COMPLET SUR LE BASSIN DE LA MARNE MOYENNE
2021-86/CS DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE L’EPTB SEINE GRANDS LACS AU COMITÉ DE BASSIN SEINE-NORMANDIE
2021-87/CS DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE L'EPTB SEINE GRANDS LACS AU SEIN DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLU.E.S DE BASSIN (ANEB)
2021-88/CS DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT.E.S DE L’EPTB SEINE GRANDS LACS AUX COMMISSIONS LOCALES DE L’EAU (CLE)
2021-89/CS DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT.E.S DE L’EPTB SEINE GRANDS LACS AU COMITÉ RÉGIONAL DE LA BIODIVERSITÉ DE BOURGOGNE
2021-90/CS DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT.E.S DE L’EPTB SEINE GRANDS LACS AU COMITÉ RÉGIONAL DE LA BIODIVERSITÉ D’ILE-DE-France
2021-91/CS DÉSIGNATION À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DES RISQUES NATURELS MAJEURS (CDRNM) DE SEINE-ET-MARNE
2021-92/CS DÉSIGNATION À LA CDRNM DES HAUTS-DE-SEINE
2021-93/CS DÉSIGNATION À LA CDRNM DE LA SEINE-SAINT-DENIS
2021-94/CS DÉSIGNATION À LA CDRNM DU VAL-DE-MARNE
2021-95/CS DÉSIGNATION À LA CDRNM DE LA HAUTE-MARNE
2021-96/CS DÉLIBÉRATION AUTORISANT LA CRÉATION ET LA SUPPRESSION D’EMPLOIS ET LA CRÉATION D’UNE ACTIVITÉ À TITRE ACCESSOIRE
BUREAU SYNDICAL DU 30 NOVEMBRE 2021
PROCÈS VERBAL
2021-97/BS CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SMAGE DES DEUX-MORIN
2021-98/BS CONVENTION D’ADHÉSION DU SMAGE DES DEUX-MORIN À LA CELLULE D’ACCOMPAGNEMENT DE L’EPTB SGL
2021-99/BS PEP DES DEUX MORIN : ADOPTION D’UNE ACTION SOUS MAÎTRISE D’OUVRAGE DE L’EPTB SEINE GRANDS LACS POUR L’EXTENSION DU DISPOSITIF EPISEINE
2021-100/BS AMÉNAGEMENT FORESTIER DE LA FORÊT DU LAC DU DER (DÉPARTEMENT DE LA MARNE)
2021-101/BS AMÉNAGEMENT FORESTIER DE LA FORÊT DU DOMAINE DE GRANCEY (DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE)
2021-102/BS PROROGATION SIMPLE DE L’AMÉNAGEMENT FORESTIER DE LA FORÊT DE PALLUAU-CROGNY (DÉPARTEMENT DE L’AUBE)
2021-103/BS ÉCHANGE DE TERRAINS SUR LA COMMUNE DE CHAUMARD
2021-104/BS CESSION D’UNE PORTION DE PARCELLE A L’UFAPPMA (UNION DES FÉDÉRATIONS ET ASSOCIATIONS DE PÊCHE POUR LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE) SUR LA COMMUNE DE GIFFAUMONT-CHAMPAUBERT
COMITÉ SYNDICAL DU 8 DÉCEMBRE 2021
PROCÈS VERBAL
2021-105/CS Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 15 novembre 2021
2021-106/CS Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 9 octobre au 18 novembre 2021
2021-107/CS Convention annuelle exceptionnelle de financement avec la Ville de Paris, relative à la contribution à l’EPTB Seine Grands Lacs pour la réalisation de travaux spécifiques
2021-108/CS Approbation de la décision modificative n°2 pour l’exercice 2021
2021-109/CS Rapport développement durable
2021-110/CS Rapport social unique 2020, incluant le rapport sur l’égalité professionnelle
2021-111/CS Synthèse de l’étude relative à la prospective budgétaire pluriannuelle de l’EPTB
2021-112/CS Approbation du budget primitif pour l’année 2022
2021-113/CS Plan pluriannuel d’investissement : actualisation des autorisations de programme - crédits de paiement (AP-CP)
2021-114/CS Fin de la reprise de provision pour risques dans le cadre du contentieux Cercle de l’eau
2021-115/CS Constitution d’une provision dans le cadre de la mise en eau de la Bassée
2021-116/CS Frais de représentation
2021-117/CS Redevance pour le service rendu par le soutien d’étiage des lacs-réservoirs
2021-118/CS Indemnités des élu.e.s
2021-119/CS Communication relative à l’adhésion de l’EPTB Seine Grands Lacs à divers organismes et associations
2021-120/CS Zones d’expansion des crues (ZEC) – Appel à projets 2022
2021-121/CS Opération de site pilote de La Bassée - Acquisitions foncières
2021-124/CS Approbation du nouveau cahier des charges définissant les conditions d’exploitation des terrains mis à disposition pour le fauchage et le pâturage des prairies et mise en œuvre de la procédure de relocation pour 2022
2021-125/CS État d’avancement du PAPI de la Seine et de la Marne franciliennes 2
2021-126/CS Communication relative à l’extension du dispositif de sensibilisation et de formation « EPISEINE » sur les territoires des PAPI du bassin amont de la Seine portés par l’EPTB Seine Grands Lacs
2021-127/CS Désignation d’un représentant de l’EPTB Seine Grands Lacs à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) de Seine-et-Marne
2021-128/CS Désignation des représentants de l’EPTB Seine Grands Lacs à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) des Yvelines
2021-129/CS Désignation d’un représentant suppléant à la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM) du Val-de-Marne
2021-130/CS Délibération portant recours au service civique
2021-131/CS Délibération relative à la fourniture d’habillement et d’équipement de protection individuelle
2021-132/CS Délibération approuvant une convention portant adhésion des prestations ponctuelles de service social du travail avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne
2021-133/CS Délibération autorisant la création et la suppression d’emplois