Délibérations du Comité syndical du 14 novembre 2024

Communication n°2024-46/CS : Communication relative aux décisions du Président prises entre le 15 juin et le 7 octobre 2024
Communication n°2024-47/CS : Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 24 mai 2024 au 10 octobre 2024
Communication n°2024-48/CS : Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 10 octobre 2024
Délibération n°2024-49/CS : Rapport d’orientations budgétaires 2025
Délibération n°2024-50/CS : Redevance pour le service rendu par le soutien d’étiage des lacs-réservoirs – Bilan de la campagne de perception 2024 sur les prélèvements 2023 et fixation du taux définitif 2023
Délibération n°2024-51/CS : Révision statutaire relative aux contributions financières et à la représentation des membres du syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs au sein de son organe délibérant
Délibération n°2024-52/CS : Participations financières de Seine Grands Lacs aux opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues (ZEC)
Délibération n°2024-53/CS : Signature de l'Accord de Consortium de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « territoires démonstrateurs » dans le cadre du projet « Eau et Agriculture Durables du Chatillonnais »
Délibération n°2024-54/CS : Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement relatifs à l’opération d’aménagement du site pilote de la Bassée
Délibération n°2024-55/CS : OPÉRATION SITE PILOTE DE LA BASSÉE - Acquisitions des terrains participant de l’optimisation du fonctionnement du site pilote
Délibération n°2024-56/CS : Attribution d’une subvention au groupement d’intérêt cynégétique (GIC) d’Orient de l’Aube pour l’année 2024
Délibération n°2024-57/CS : Cession au Conseil départemental de la Marne d’une parcelle sise sur la commune d’Outines
Délibération n°2024-58/CS : Adhésion à la centrale d’achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
Délibération n°2024-59/CS : Convention CANUT pour le marché « Fourniture de licences et de services en ligne pour les systèmes d’information équipes de solutions Microsoft, et services bureautiques en ligne alternatifs »
Délibération n°2024-60/CS : Convention CANUT pour le marché « Distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associées »
Délibération n°2024-61/CS : Rapport social unique 2023
Délibération n°2024-62/CS : Ajustements du Règlement d’organisation et de gestion du temps de travail relatifs aux astreintes
Délibération n°2024-63/CS : Évolution du tableau des effectifs