Délibérations du Comité syndical du 19 mars 2025

Communication n° 2025-01/CS relative aux décisions prises par le Président entre le 30 novembre 224 et le 26 février 2025
Communication n° 2025-02/CS relative aux marchés et accords-cadres passés du 19 novembre 2024 et le 28 février 2025
Délibération n° 2025-03/CS : Délibération fixant le nombre de membres du Bureau syndical
Délibération n° 2025-04/CS : Élection du 1er Vice-président
Délibération n° 2025-05/CS : Élection du 2e Vice-président
Délibération n° 2025-06/CS : Élection du 3e Vice-président
Délibération n° 2025-07/CS : Élection du 4e Vice-président
Délibération n° 2025-08/CS : Élection du 5e Vice-président
Délibération n° 2025-09/CS : Élection du 6e Vice-président
Délibération n° 2025-10/CS : Élection d’un délégué, membre du Bureau syndical
Délibération n° 2025-11/CS : Indemnités des élus
Délibération n° 2025-12/CS : Modalités de composition et de dépôt des listes relatives à la commission d'appel d'offres (CAO)
Délibération n° 2025-13/CS : Élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
Délibération n° 2025-14/CS : Approbation de l’adhésion de la Région Ile-de-France à Seine Grands Lacs et de la modification statutaire associée
Délibération n° 2025-15/CS : Foncier Bassée – Protocole d’éviction agricole
Délibération n° 2025-16/CS : Approbation de la convention d’appui pour la gestion des risques d’inondation du bassin des deux-Morin
Délibération n° 2025-17/CS : PAPI du bassin du Loing – Dossier de candidature pour validation de la Préfète du Loiret et labellisation de la Commission de labellisation (COMILAB)
Délibération n° 2025-18/CS : PAPI de la Marne amont et de ses affluents – Dossier de candidature à la labellisation
Délibération n° 2025-19/CS : PAPI de la Marne amont et de ses affluents – Cellule Technique Ruissellement
Délibération n° 2025-20/CS : Zones d’Expansion des Crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues
Délibération n° 2025-21/CS : Approbation de la charte d’engagement dans le cadre de la stratégie 2025-2030 du Plan départemental de l’eau (PDE) de Seine-et-Marne
Délibération n° 2025-22/CS : Adhésion au CEREMA et désignation d’un représentant de Seine Grands Lacs
Délibération n° 2025-23/CS : Convention de partenariat avec le Parc naturel régional du Morvan
Délibération n° 2025-24/CS : Convention de partenariat 2025-2027 avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO) de Champagne-Ardenne
Délibération n° 2025-25/CS : Convention cadre de partenariat avec le SIAAP pour la création d’un réseau métiers « exploitation et maintenance des stations de pompage »
Délibération n° 2025-26/CS : Convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage avec le Département de la Nièvre pour la réalisation de la couche de roulement sur le pont-route du barrage de Pannecière
Délibération n° 2025-27/CS : Demande d’aide au Conseil départemental de la Côte-d’Or, dans le cadre de la réalisation de travaux d’investissements forestiers
Délibération n° 2025-28/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs au Comité régional de la Biodiversité (CRB) de Bourgogne-Franche-Comté
Délibération n° 2025-29/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs au Comité régional de la Biodiversité (CRB) d’Ile-de-France
Délibération n° 2025-30/CS : Évolutions du tableau des effectifs