Délibérations du Comité syndical du 7 mars 2024

Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 11 décembre 2023
Communication n° 2024-04/CS relative aux décisions prises par le Président entre le 7 décembre 2023 et le 14 février 2024
Communication n° 2024-05/CS relative aux marchés publics et accords-cadres passés entre le 6 novembre 2023 et le 5 février 2024
Communication n° 2024-06/CS relative à l’évolution de l’organisation des services
Délibération n° 2024-07/CS relative aux évolutions du tableau des effectifs
Communication n° 2024-08/CS présentant la synthèse de l’étude relative à la prospective financière de l’établissement
Délibération n° 2024-09/CS approuvant l’avenant n°1 à la convention de financement spécifique et complémentaire pour la réalisation du site pilote de la Bassée (acquisition-travaux-études) entre la Métropole du Grand Paris et Seine Grands Lacs
Délibération n° 2024-10/CS relative au protocole amiable avec l’indivision « EFE SC » - Dayras Christine - dans le cadre de l’opération de site pilote de la Bassée
Délibération n° 2024-11/CS relative à l’indemnisation des troubles de jouissance occasionnés à certaines propriétés privées par le fait des travaux dans le cadre de l’opération de site pilote de la Bassée
Délibération n° 2024-12/CS relative à la fixation du montant de la prime pour les candidats admis à concourir qui auront remis une offre, dans le cadre des travaux de mise en place du contrôle commande à Pannecière
Délibération n° 2024-13/CS approuvant la Convention avec la Chambre d’agriculture de la Marne relative à l’expérimentation de la résistance de la culture de silphie en zone inondable dans le cadre de l’action sur les zones d’expansion de crues (ZEC) du bassin amont de la Seine
Délibération n° 2024-14/CS approuvant la Convention avec la Fédération de l'Aube pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, relative au plan de gestion des annexes hydrauliques de la Seine auboise depuis la prise d’eau du lac-réservoir Seine, à la limite départementale avec la Marne – ZEC
Délibération n° 2024-15/CS approuvant l’avenant à la convention d’appui à la phase 8 du programme de recherche PIREN SEINE
Délibération n° 2024-16/CS relative à la Convention de partenariat entre Seine Grands Lacs et l’Office de tourisme Lac du Der, dans le cadre des 50 ans du Lac du Der en Champagne
Délibération n° 2024-17/CS relative à la Convention de résidence avec sortie de création à l’église de Champaubert
Délibération n° 2024-18/CS relative à la convention de partenariat 2024-2027 entre Seine Grands Lacs et l'Association du Festival international de la Photo Animalière et de Nature AFPAN « l'Or Vert »