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Communication n° 2025-33/CS relative aux décisions prises par le Président entre le 19 mars et 5 juin 2025
Communication n° 2025-34/CS relative aux marchés et accords-cadres passés entre le 1er mars et le 31 mai 2025
Communication n° 2025-35/CS relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 31 mai 2025
Délibération n° 2025-36/CS : Approbation du compte de gestion du comptable public - exercice 2024
Délibération n° 2025-37/CS : Approbation du compte administratif – exercice 2024
Délibération n° 2025-38/CS : Affectation des résultats 2024
Délibération n° 2025-39/CS : Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2025
Délibération n° 2025-40/CS : Avenant n°2 à la convention de financement spécifique et complémentaire pour la réalisation du site pilote de la Bassée (acquisition-travaux-études) entre la Métropole du Grand Paris et Seine Grands Lacs
Délibération n° 2025-41/CS : Convention de versement d’une contribution exceptionnelle de la Métropole du Grand Paris au syndicat mixte EPTB seine grands lacs, pour l’exercice 2025
Délibération n° 2025-42/CS : Zones d’Expansion des Crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues.
Délibération n° 2025-43/CS : Cellule d’accompagnement – Convention-type de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil
Délibération n° 2025-44/CS : Programme d’Actions de Prévention des Inondations de la Marne amont et de ses Affluents – Convention de partenariat multipartite relative aux missions de réduction de ruissellement et d’érosion des sols en Haute-Marne, par la Cellule technique ruissellement (CTR)
Délibération n° 2025-45/CS : Convention de partenariat à titre onéreux entre Seine Grands Lacs et le Conseil départemental de la Haute-Marne
Délibération n° 2025-46/CS : Contrat de partenariat 2025-2030 entre l’EPTB Seine Grands Lacs et l’agence de l’eau Seine-Normandie
Délibération n° 2025-47/CS : Coopération 2025-2026 France-Chine-Europe entre les bassins de la Seine et de la Hai
Communication n° 2025-48/CS : Rapport d’activité 2024
Délibération n° 2025-49/CS : Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 2025-50/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs au Comité régional de la biodiversité (CRB) d’Ile-de-France
Délibération n° 2025-51/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs à la Commission départementales des risques naturels majeurs (CDRNM) des Yvelines
Délibération n° 2025-52/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs à la Commission départementales des risques naturels majeurs (CDRNM) de l’Essonne
Délibération n° 2025-53/CS : Désignation des représentants de Seine Grands Lacs à la Commission départementales des risques naturels majeurs (CDRNM) du Val-de-Marne
Délibération n° 2025-54/CS : Désignation du référent déontologue pour les élus
Sous l’autorité de la directrice des ressources humaines, le gestionnaire RH recrutement-formation, en lien avec son binôme, gère l’ensemble des procédures de recrutement de l’établissement et participe à l’élaboration du plan de formation et assure sa mise en œuvre.
Délibération n° 2025-31/BS : Subvention de Seine Grands Lacs à la commune d’Eclaron – Braucourt – Sainte Livière relative au projet de restauration de la « Route de la Brèche »
Délibération n° 2025-32/BS : Protocole transactionnel avec le Département de Seine-et-Marne relatif à la récolte de graines sur plusieurs parcelles à usage de prairie au sein des Espaces Naturels Sensibles, dans le cadre de l’opération Seine-Bassée.
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Monsieur Frédéric MIGNON, directeur du Patrimoine et de l’Environnement, aux fins de signature de l’acte notarié relatif à la vente de la parcelle A581, sise en la commune de Chaumard
Arrêté délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Monsieur Frédéric MIGNON, directeur du Patrimoine et de l’Environnement
Versement d'une subvention à l'Office du Tourisme du Lac du Der dans le cadre de l'organisation du Festival Moov'O'Der 2025
Arrêté abrogeant la délégation de signature du Président du Syndicat mixte à Madame Hélène ROUQUIER, Directrice du développement et du secrétariat général, adjointe au directeur général des services
Le 1er mai les lacs-réservoirs totalisent un volume de 707 millions de m³ (89 % de la capacité normale de stockage), inférieur de 17 millions de m3 à l’objectif de gestion et à l’objectif théorique.
Convention de résidence avec sortie de création à l’église de Champaubert pour l’année 2025
Depuis 1999, année des derniers travaux de rénovation du pont-route du barrage de Pannecière, les effets du temps et les conditions climatiques ont porté atteinte à l’étanchéité du pont, pouvant nuire à la pérennité de l’ouvrage. Il est donc aujourd’hui important de le rénover.