Délibérations du Comité syndical du 24 juin 2024

Communication n° 2024-19/CS : Décisions prises par le Président entre le 7 mars et le 30 mai 2024
Communication n° 2024-20/CS : marchés publics et accords-cadres passés du 6 février au 24 mai 2024
Communication n° 2024-21/CS : État des crédits budgétaires consommés du 1er janvier au 31 mai 2024
Délibération n° 2024-22/CS : Approbation du compte de gestion du comptable public - exercice 2023
Délibération n° 2024-23/CS : Approbation du compte administratif 2023
Délibération n° 2024-24/CS : Affectation des résultats 2023
Délibération n° 2024-25/CS : Approbation du budget supplémentaire pour l’exercice 2024
Communication n° 2024-26/CS : Rapport d’activité 2023
Communication n° 2024-27/CS : Bilan Carbone de l’EPTB Seine Grands Lacs pour l’année 2022
Délibération n° 2024-28/CS : Étude de faisabilité de mise en service de turbines hydro-électriques à Lusigny-sur-Barse (Aube)
Délibération n° 2024-29/CS : Zones d’expansions des crues - Participation financière de Seine Grands Lacs aux opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues
Délibération n° 2024-30/CS : Approbation de la convention cadre entre le syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs, la chambre d’agriculture de l’Aube et la Métropole du Grand Paris, pour la réduction de la vulnérabilité des territoires et l’adaptation de l’agriculture aux inondations dans le département de l’Aube
Délibération n° 2024-31/CS : Opération de site pilote de la Bassée - Acquisitions foncières
Délibération n° 2024-32/CS : Opération de site pilote de la Bassée - Protocole cadre entre la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne et Seine Grands Lacs relatif à l’influence du casier pilote sur l’organisation de la chasse sur site et à la gestion des préjudices causés à l’organisation de la chasse sur site à l’occasion des mises en eau
Délibération n° 2024-33/CS : Attribution d’une subvention au groupement des lieutenants de louveterie de l’Aube pour l’année 2024
Délibération n° 2024-34/CS : Cellule d’accompagnement - Convention de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil entre Seine Grands Lacs et la Communauté de communes du Pays de l’Ourcq
Délibération n° 2024-35/CS : Cellule d’accompagnement - Convention de partenariat relative à des missions d’animation, de coordination, d’information et de conseil entre l’EPTB Seine Grands Lacs et le Syndicat Mixte Yonne Médian
Délibération n° 2024-36/CS : Nouvelles mesures d'action sociale
Délibération n° 2024-37/CS : Ajustements des dispositifs de temps de travail et de télétravail
Délibération n° 2024-38/CS : Attribution d’un mandat au CIG Petite Couronne pour une mise en concurrence dans le cadre du renouvellement de la convention de participation pour la prévoyance
Délibération n° 2024-39/CS : Convention cadre de partenariat entre Seine Grands Lacs et le Lycée Sainte-Maure de Troyes
Délibération n° 2024-40/CS : Approbation de la convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès de l’EPTB
Délibération n° 2024-41/CS : Évolutions du tableau des effectifs