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Délibérations du Comité syndical du 17 décembre 2024
2024-64/CS : Communication relative à la décision prise par le Président le 14 novembre 2024
2024-65/CS : Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés entre le 11 octobre et le 18 novembre 2024
2024-66/CS : Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 20 novembre 2024
2024-67/CS : Budget 2024 - Décision modificative n°1
2024-68/CS : Rapport de développement durable 2024
2024-69/CS : Redevance pour service rendu par le soutien d’étiage – Fixation du taux provisoire 2025
2024-70/CS : Budget primitif 2025
2024-71/CS : Seine-Bassée – Autorisation de programme relative à l’évaluation et au retour d’expérience du site pilote
2024-72/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - SCI Courticivert/LEFOUILLE
2024-73/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - INDIVISION LEGENDRE
2024-74/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - MATTIODA
2024-75/CS : Zones d’expansions des crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’expansion de crues (ZEC)
2024-76/CS : Protocole cadre entre Seine Grands Lacs, la Métropole du Grand Paris et la Chambre d’agriculture de la Marne relative au financement des préjudices fonciers et à l’indemnisation des dommages agricoles liés à l'aménagement et au fonctionnement de zones dites de « surinondation » sur le bassin versant de la Seine et de ses affluents dans le département de la Marne en amont de la Métropole du Grand Paris
2024-77/CS : Convention d’appui à la phase 9 du programme de recherche PIREN SEINE
2024-78/CS : Frais de représentation de la direction générale
2024-79/CS : Révision du Contrat d’assurance des risques statutaires - Revalorisation de la prime d’assurance à effet au 1er janvier 2025
2024-80/CS : Mandat au Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne (CIG) pour le lancement d’une consultation afin d’établir un Contrat d’assurance des risques statutaires à effet au 1er janvier 2026
2024-80/CS : Approbation de principe de l'adhésion de la Région Île-de-France au syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs -
La Bassée - Lettre d'informations n°6 - Septembre 2024 - La livraison du site, c'est pour bientôt !
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Décision 2024-32/D
Convention de prêt de matériel à l’artiste Julien POIDEVIN
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Liste des délibérations examinées - 17 décembre 2024 - CS
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Plaquette - Seine Bassée
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Info circulation - Semaine 2 - Trafic router des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 3 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Statuts & RI
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Info circulation - Semaine 5 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Arrêté 2025-05
Arrêté relatif à la participation des membres adhérents de l’Établissement Public Territorial de Bassin Seine Grands Lacs aux dépenses de l'EPTB Seine Grands Lacs pour l’exercice 2025
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Info circulation - Semaine 6 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Décision 2025-02/D
Convention financière 2025 d'aide à l'investissement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient
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Décision 2025-01/D
Convention financière 2025 d'aide au fonctionnement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient
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Info circulation - Semaine 7 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Bulletin hydrologique mensuel - Décembre 2024
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Bulletin hydrologique mensuel - Janvier 2025