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Info circulation - Semaine 51 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Décision 2024-31/D
Convention de service entre la Ville de Paris (DSIN) et Seine Grands Lacs relative à l’allocation d’un espace informatique au sein du Data Center de la Ville de Paris
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Arrêté 2024-467
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Monsieur Christophe MAURIN, Directeur général adjoint en charge des ressources
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Info circulation - Semaine 52 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Décision 2024-35/D
Approbation du contrat de prêt entre l'EPTB Seine Grands Lacs et la Caisse des Dépôts pour le financement des travaux de réhabilitation et de renforcement des parements amont des barrages de la Morge, Beaumont et Chavaudon - Lac-réservoir Seine
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Procès verbal CS 17-12-2024
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Délibérations du Comité syndical du 17 décembre 2024
2024-64/CS : Communication relative à la décision prise par le Président le 14 novembre 2024
2024-65/CS : Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés entre le 11 octobre et le 18 novembre 2024
2024-66/CS : Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 20 novembre 2024
2024-67/CS : Budget 2024 - Décision modificative n°1
2024-68/CS : Rapport de développement durable 2024
2024-69/CS : Redevance pour service rendu par le soutien d’étiage – Fixation du taux provisoire 2025
2024-70/CS : Budget primitif 2025
2024-71/CS : Seine-Bassée – Autorisation de programme relative à l’évaluation et au retour d’expérience du site pilote
2024-72/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - SCI Courticivert/LEFOUILLE
2024-73/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - INDIVISION LEGENDRE
2024-74/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - MATTIODA
2024-75/CS : Zones d’expansions des crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’expansion de crues (ZEC)
2024-76/CS : Protocole cadre entre Seine Grands Lacs, la Métropole du Grand Paris et la Chambre d’agriculture de la Marne relative au financement des préjudices fonciers et à l’indemnisation des dommages agricoles liés à l'aménagement et au fonctionnement de zones dites de « surinondation » sur le bassin versant de la Seine et de ses affluents dans le département de la Marne en amont de la Métropole du Grand Paris
2024-77/CS : Convention d’appui à la phase 9 du programme de recherche PIREN SEINE
2024-78/CS : Frais de représentation de la direction générale
2024-79/CS : Révision du Contrat d’assurance des risques statutaires - Revalorisation de la prime d’assurance à effet au 1er janvier 2025
2024-80/CS : Mandat au Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne (CIG) pour le lancement d’une consultation afin d’établir un Contrat d’assurance des risques statutaires à effet au 1er janvier 2026
2024-80/CS : Approbation de principe de l'adhésion de la Région Île-de-France au syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs -
La Bassée - Lettre d'informations n°6 - Septembre 2024 - La livraison du site, c'est pour bientôt !
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Délibérations 2024
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Décision 2024-32/D
Convention de prêt de matériel à l’artiste Julien POIDEVIN
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Liste des délibérations examinées - 17 décembre 2024 - CS
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Plaquette - Seine Bassée
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Le casier pilote Seine Bassée
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Info circulation - Semaine 2 - Trafic router des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 3 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 4 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Statuts & RI