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Décision 2023-53/D
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Délibérations du Comité syndical du 11 décembre 2023
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Décision 2024-02/D
Convention financière 2024 d'aide au fonctionnement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient
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Délibérations
Publicité des actes de l'EPTB Seine Grands Lacs :
Conformément aux dispositions des articles L.2131-1 III et R.2131-1 du Code général des collectivités territoriales, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel font l'objet d'une publication sous forme électronique, sur le site internet de l'EPTB Seine Grands Lacs, dans leur intégralité, sous un format non modifiable et dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l'intégrité et à en effectuer le téléchargement. -
Délibérations du Bureau syndical du 14 février 2024
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Décision 2024-01/D
Convention financière 2024 d'aide à l'investissement dans le cadre du partenariat entre l'EPTB Seine Grands Lacs et le Parc Naturel Régional de la Forêt d'Orient
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Liste des délibérations examinées - 14 février 2024 - BS
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Procès verbal BS 15-11-2023
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Décision 2024-03/D
Subvention 2024 à l'association des villages disparus du Lac du Der
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PAPI DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES 2023-2029 : POURSUIVRE ET AMPLIFIER LA DYNAMIQUE DE PRÉVENTION DES INONDATIONS
Le bilan très encourageant du PAPI sur la période 2014-2020 a incité Seine Grands Lacs à engager un nouveau PAPI qui s’étend sur la période 2023-2029.
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Arrêté 2024-29
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte à Monsieur Frédéric MIGNON, Chef du service Gestion et Valorisation
du Patrimoine Immobilier, Environnemental et Biodiversité aux fins de signature de l'acte notarié relatif à la cession d’un terrain situé sur la commune de Saint-Dizier (52) à la SAS DALAMOUTEAU -
Décision 2024-04/D
Fongibilité des crédits budgétaires : virement de crédits du chapitre 011 au chapitre
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Arrêté 2024-33
Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur François VAUGLIN, 7ème Vice-Président
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Délibérations du Comité syndical du 7 mars 2024
Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 11 décembre 2023
Communication n° 2024-04/CS relative aux décisions prises par le Président entre le 7 décembre 2023 et le 14 février 2024
Communication n° 2024-05/CS relative aux marchés publics et accords-cadres passés entre le 6 novembre 2023 et le 5 février 2024
Communication n° 2024-06/CS relative à l’évolution de l’organisation des services
Délibération n° 2024-07/CS relative aux évolutions du tableau des effectifs
Communication n° 2024-08/CS présentant la synthèse de l’étude relative à la prospective financière de l’établissement
Délibération n° 2024-09/CS approuvant l’avenant n°1 à la convention de financement spécifique et complémentaire pour la réalisation du site pilote de la Bassée (acquisition-travaux-études) entre la Métropole du Grand Paris et Seine Grands Lacs
Délibération n° 2024-10/CS relative au protocole amiable avec l’indivision « EFE SC » - Dayras Christine - dans le cadre de l’opération de site pilote de la Bassée
Délibération n° 2024-11/CS relative à l’indemnisation des troubles de jouissance occasionnés à certaines propriétés privées par le fait des travaux dans le cadre de l’opération de site pilote de la Bassée
Délibération n° 2024-12/CS relative à la fixation du montant de la prime pour les candidats admis à concourir qui auront remis une offre, dans le cadre des travaux de mise en place du contrôle commande à Pannecière
Délibération n° 2024-13/CS approuvant la Convention avec la Chambre d’agriculture de la Marne relative à l’expérimentation de la résistance de la culture de silphie en zone inondable dans le cadre de l’action sur les zones d’expansion de crues (ZEC) du bassin amont de la Seine
Délibération n° 2024-14/CS approuvant la Convention avec la Fédération de l'Aube pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, relative au plan de gestion des annexes hydrauliques de la Seine auboise depuis la prise d’eau du lac-réservoir Seine, à la limite départementale avec la Marne – ZEC
Délibération n° 2024-15/CS approuvant l’avenant à la convention d’appui à la phase 8 du programme de recherche PIREN SEINE
Délibération n° 2024-16/CS relative à la Convention de partenariat entre Seine Grands Lacs et l’Office de tourisme Lac du Der, dans le cadre des 50 ans du Lac du Der en Champagne
Délibération n° 2024-17/CS relative à la Convention de résidence avec sortie de création à l’église de Champaubert
Délibération n° 2024-18/CS relative à la convention de partenariat 2024-2027 entre Seine Grands Lacs et l'Association du Festival international de la Photo Animalière et de Nature AFPAN « l'Or Vert » -
Décision 2024-08/D
Convention de partenariat relative à l’édition 2024 du Marathon du lac du Der
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Arrêté 2024-17
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs aux fins de procéder à un dépôt de plaine
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Arrêté 2024-34
Arrêté portant modification de l'organisation des services de l'EPTB Seine Grands Lacs
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Procès verbal CS 11-12-2023
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Décision 2024-06/D
Participation financière de Seine Grands Lacs pour l’étude de restauration de l’Agréau, des zones humides et des zones d’expansion des crues sur les communes de Champignelles et Villeneuve-les-Genêts
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Décision 2024-07/D
Participation financière de Seine Grands Lacs pour les études pour la création d'une zone d'expansion des crues sur la commune de Charmoy