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Info circulation - Semaine 45 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge - Beaumont et Chavaudon
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Bulletin hydrologique mensuel - Septembre 2024
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Bulletin hydrologique mensuel - Octobre 2024
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Délibérations du Comité syndical du 14 novembre 2024
Communication n°2024-46/CS : Communication relative aux décisions du Président prises entre le 15 juin et le 7 octobre 2024
Communication n°2024-47/CS : Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés du 24 mai 2024 au 10 octobre 2024
Communication n°2024-48/CS : Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 10 octobre 2024
Délibération n°2024-49/CS : Rapport d’orientations budgétaires 2025
Délibération n°2024-50/CS : Redevance pour le service rendu par le soutien d’étiage des lacs-réservoirs – Bilan de la campagne de perception 2024 sur les prélèvements 2023 et fixation du taux définitif 2023
Délibération n°2024-51/CS : Révision statutaire relative aux contributions financières et à la représentation des membres du syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs au sein de son organe délibérant
Délibération n°2024-52/CS : Participations financières de Seine Grands Lacs aux opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’Expansion des Crues (ZEC)
Délibération n°2024-53/CS : Signature de l'Accord de Consortium de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « territoires démonstrateurs » dans le cadre du projet « Eau et Agriculture Durables du Chatillonnais »
Délibération n°2024-54/CS : Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement relatifs à l’opération d’aménagement du site pilote de la Bassée
Délibération n°2024-55/CS : OPÉRATION SITE PILOTE DE LA BASSÉE - Acquisitions des terrains participant de l’optimisation du fonctionnement du site pilote
Délibération n°2024-56/CS : Attribution d’une subvention au groupement d’intérêt cynégétique (GIC) d’Orient de l’Aube pour l’année 2024
Délibération n°2024-57/CS : Cession au Conseil départemental de la Marne d’une parcelle sise sur la commune d’Outines
Délibération n°2024-58/CS : Adhésion à la centrale d’achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
Délibération n°2024-59/CS : Convention CANUT pour le marché « Fourniture de licences et de services en ligne pour les systèmes d’information équipes de solutions Microsoft, et services bureautiques en ligne alternatifs »
Délibération n°2024-60/CS : Convention CANUT pour le marché « Distribution de logiciels multi-éditeurs et prestations de services associées »
Délibération n°2024-61/CS : Rapport social unique 2023
Délibération n°2024-62/CS : Ajustements du Règlement d’organisation et de gestion du temps de travail relatifs aux astreintes
Délibération n°2024-63/CS : Évolution du tableau des effectifs -
Info circulation - Semaine 47 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge - Beaumont et Chavaudon - Cloned
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Liste des délibérations examinées - 14 novembre 2024 - CS
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Décision 2024-29/D
Fongibilité des crédits budgétaires : virement de crédits du chapitre 023 au chapitre 021
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Procès verbal CS 14-11-2024
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Info circulation - Semaine 48 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 49 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Info circulation - Semaine 50 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Décision 2024-30/D
Approbation du contrat de ligne de trésorerie interactive entre l'EPTB Seine Grands Lacs et la Caisse d'Épargne Ile-de-France
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Bulletin hydrologique mensuel - Novembre 2024
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Info circulation - Semaine 51 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Décision 2024-31/D
Convention de service entre la Ville de Paris (DSIN) et Seine Grands Lacs relative à l’allocation d’un espace informatique au sein du Data Center de la Ville de Paris
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Arrêté 2024-467
Arrêté portant délégation de signature du Président du Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs à Monsieur Christophe MAURIN, Directeur général adjoint en charge des ressources
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Info circulation - Semaine 52 - Trafic routier des engins de chantier - Travaux des digues de la Morge, Beaumont et Chavaudon
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Décision 2024-35/D
Approbation du contrat de prêt entre l'EPTB Seine Grands Lacs et la Caisse des Dépôts pour le financement des travaux de réhabilitation et de renforcement des parements amont des barrages de la Morge, Beaumont et Chavaudon - Lac-réservoir Seine
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Procès verbal CS 17-12-2024
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Délibérations du Comité syndical du 17 décembre 2024
2024-64/CS : Communication relative à la décision prise par le Président le 14 novembre 2024
2024-65/CS : Communication relative aux marchés publics et accords-cadres passés entre le 11 octobre et le 18 novembre 2024
2024-66/CS : Communication relative à l’état des crédits budgétaires consommés en date du 20 novembre 2024
2024-67/CS : Budget 2024 - Décision modificative n°1
2024-68/CS : Rapport de développement durable 2024
2024-69/CS : Redevance pour service rendu par le soutien d’étiage – Fixation du taux provisoire 2025
2024-70/CS : Budget primitif 2025
2024-71/CS : Seine-Bassée – Autorisation de programme relative à l’évaluation et au retour d’expérience du site pilote
2024-72/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - SCI Courticivert/LEFOUILLE
2024-73/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - INDIVISION LEGENDRE
2024-74/CS : Seine-Bassée - Acquisitions foncières - MATTIODA
2024-75/CS : Zones d’expansions des crues – Conventions de coopération et de partenariat relatives à des opérations contribuant à la préservation, la restauration et l’aménagement de Zones d’expansion de crues (ZEC)
2024-76/CS : Protocole cadre entre Seine Grands Lacs, la Métropole du Grand Paris et la Chambre d’agriculture de la Marne relative au financement des préjudices fonciers et à l’indemnisation des dommages agricoles liés à l'aménagement et au fonctionnement de zones dites de « surinondation » sur le bassin versant de la Seine et de ses affluents dans le département de la Marne en amont de la Métropole du Grand Paris
2024-77/CS : Convention d’appui à la phase 9 du programme de recherche PIREN SEINE
2024-78/CS : Frais de représentation de la direction générale
2024-79/CS : Révision du Contrat d’assurance des risques statutaires - Revalorisation de la prime d’assurance à effet au 1er janvier 2025
2024-80/CS : Mandat au Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne (CIG) pour le lancement d’une consultation afin d’établir un Contrat d’assurance des risques statutaires à effet au 1er janvier 2026
2024-80/CS : Approbation de principe de l'adhésion de la Région Île-de-France au syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs